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- Vegasound -
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{ par Vegasound
- le 13/09/2021 19:02:08 }
Salut à tous,
J'ai reçu ce jour un message de l'urssaf commençant ainsi :
Monsieur,
Vous venez de déclarer vos revenus artistiques pour 2019. À partir de votre déclaration,
l'Urssaf est en mesure de vous communiquer dès maintenant le recalcul du montant de vos
cotisations provisionnelles au titre de 2020 sur la base de vos revenus artistiques 2019.
Après déduction de vos cotisations provisionnelles 2020, votre compte présente un débit et
vous devrez éventuellement payer un complément de cotisations.
je viens plutôt de faire la déclaration de 2021 mais bon, allez, un peu de retard c'est pas bien grave...
MAIS....Bien que je l'aie modifié à plusieurs reprises, les revenus s a c e m sont toujours affichés comme traitements et salaires au lieu de BNC. Et je ne comprends pas pourquoi on me demande de payer CSG etc alors que tout a déjà été précompté par la s a c e m... - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
- Vegasound -
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- YuHirà -
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{ par YuHirÃ
- le 28/10/2021 17:51:54 }
A mon avis, c'est probablement juste une question d'écriture comptable. Comme tu es en BNC si j'ai bien compris, tu n'es pas censé être précompté par la s a c e m.
Mais en même temps, il ne semble pas impossible d'être en BNC tout en continuant à recevoir des T&S.
Tu devrais peut-être en parler à la s a c e m parce que c'est l'origine du problème finalement. - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition
- filmtunes -
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{ par filmtunes
- le 31/10/2021 13:40:27 }
Hallo à Vegasound et à tous.
Comme tu les sais, tu as deux options :
Précompte S.acem (TS) = charges sociales sur le brut de tes droits d'auteur
Règlement direct à l'Urssaf (BNC) = charges sociales seulement sur ton bénéfice
Donc ce n'est pas une simple question d'écriture comptable car il y a une différence de calcul. Le calcul de la deuxième option est à ton avantage et devrait, après tes informations, s'appliquer à ton cas. Si tu es en BNC, normalement l'Urssaf t'envoie une attestation de dispense de précompte que tu envoies ensuite à tes "diffuseurs" (c'est-à -dire à tous les organismes ou entreprises qui te paient des droits d'auteur: S.acem, éditeurs, ...). J'ai eu cette attestation. Si tu ne l'as pas reçue, il y a un problème et tu dois contacter l'Urssaf à ce sujet.
Cette attestation est rétroactif, donc si tu l'envoies à la S.acem pour les années précédentes, elle te rembourse les prélèvements qu'elle a effectués.
L'année 2019 est spéciale, car une année de transition mal préparée où certains services de l'Urssaf n'étaient au courant de rien (j'ai dû faire un procès devant le tribunal à cause de cela).
Amitiés,
Bernhard - Compositeur .org - Forum des Compositeurs : Musique et Composition