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   - Vince -
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Enregistré le : 24/02/2019 13:12:11

    Contrat de compositeur CNC avec 3 personnes

Message  { par Vince

Bonjour,

Je dois fournir un contrat de compositeur à une boite de prod pour le CNC et nous sommes 3 compositeurs - Peut-on faire un contrat avec 3 compositeurs ou 1 principal + "co-compositeurs" ou autre chose ? Les droits s a c e m sont-ils liés à ce contrat ?

Je suis seul à avoir demandé une note d'auteur. Le reste du budget à été partagé en cachet.
Peut -on établir à contrat par exemple de 3 compositeurs avec 1 note de droit d'auteur rémunéré et 2 autres à 0 euros?

Merci. 
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