{ Comment déclarer les revenus perçus par la vente d'enregistrement sur les plateformes en-ligne }

[ZorthakK]

Message  { par ZorthakK - le 26/01/2016 15:58:23 }  Bonjour à tous, Je m'appelle Ben et je produit de la musique que je vends en ligne via des distributeurs / aggrégateurs style Zimbalam et Tunecore. Tout d'abord je m'excuse d'aborder ce sujet alors que certains d'entre vous en ont déjà discuté maintes fois mais j'ai du mal à cerner les bonnes démarches à suivre. Voici ma situation en quelques points claires: - Je suis déjà salarié dans une entreprise qui n'a rien avoir avec la musique - Je produits et je vends de la musique sur le côté - Je vends ma musique sur des plateformes en ligne comme Deezer, Spotify, ou iTunes via des distributeurs / aggrégateurs comme Zimbalam et Tunecore - Je génère régulièrement de l'argent grace à la vente de mes enregistrements via ces différents distributeurs Précision: Je n'ai perçus que des revenus suite à la vente de mes enregistrements et non pas suite aux versement de droits d'auteurs via la s a c e m ou autre société de gestion. Dans tout ce que j'ai pu lire sur les BNC ou T&S il me semble que les articles ne parlent que de droits d'auteurs perçus par les auteurs, compositeurs et écrivain. Quelques questions: - Dois-je avoir faire des démarches pour obtenir un statut en plus de mon statut de salarié pour pouvoir déclarer en bonne et due forme ? - Si oui, lequel ? - Si non, comment déclarer mes revenus sur ma déclaration ? Merci beaucoup pour votre aide. Ben            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[liamfolds]

Message  { par liamfolds - le 27/01/2016 12:11:54 }  Bonjour Ben Je me retrouve dans la même galère. C'est assez compliqué de s'y retrouver. J'ai l'impression que tu peux déclarer sous la section 2042 c dans la partie des bénéfices non commerciaux mais je suis pas sur :/ J'ai cru comprendre quil ne fallait pas que les revenus dépassent 32000 euros, mais en mm temps les BNC sont considérés comme des revenus non-régulier, mais si on génère deja plusieurs milliers d'euro en l'espace d'un an sur différentes transactions, cela ne dénote-til pas une activité réguliere ? Bref, j'en arrive à penser que peu importe la fréquence de l'activité et que tant que tes en dessous des 32k tu peux passer sous le régime de micro-BNC. J'ai du mal à saisir s'il faille faire autre chose que simplement remplir les cases dans cette section pour être automatiquement assigné à ce régime. Concernant ton incertitude sur les droits d'auteurs je pensent quils mettent tout dans le même sac et que tu te prends la tête. Apres je peux me tromper             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[ZorthakK]

Message  { par ZorthakK - le 03/02/2016 08:31:41 }  Salut Liam Merci pour ta réponse ! Quelqu'un d'autre peut nous aider à ce sujet ? Merci d'avance !            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition