Composition pour une pièce de Théatre

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Composition pour une pièce de Théatre

Messagepar Chryss » 30/01/2017 13:56:15

Bonjour à tous,

Ayant parcouru de long en large la partie juridique, j'ai trouvé quelques éléments de réponses mais pas tous.

J'ai composé des musiques pour une pièce de théâtre, et je suis Membre SACEM.

La pièce de théâtre se joue dans un contexte professionnel, avec vente de billets, dans une petite salle d'environ 50 places.

Je souhaiterais dans un premier temps pour évaluer ce que va demander la Sacem la production de cette pièce de théâtre pour l'utilisation et la diffusion de ces musiques.

Je suis tombé sur ce document : https://clients.sacem.fr/docs/autorisat ... ariete.pdf

Mais je n'arrive pas l'interpréter comme il faut.

(nous sommes tous débutant dans ce domaine là)

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Dans un second temps, j'ai lu en parcourant le forum que l'on pouvait être Membre de la SACEM et la SACD et déposer les oeuvres dans les deux organismes vu qu'il n'ont pas la même fonction.

Je comprend bien que la SACD est plus spécialisée dans le spectacle vivant et le cinéma d'une manière générale, et va à priori plutôt toucher ses cotisations sur les ventes, et non sur les diffusions comme la SACEM, ai-je bien compris ?

A ce titre, est il possible de choisir de ne déposer uniquement à la SACEM ou la SACD (dans le cas ou on est Membre des deux organismes) ou à t'on une obligation de dépôt pour toutes les oeuves, (il m'a semblé voir un article dans ce goût là du coter de la SACEM).

Merci à tous pour vos éclaircissements !

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Re: Composition pour une pièce de Théatre

Messagepar Chryss » 01/02/2017 17:56:29

J'ai trouvé mes propres pour réponses pour ceux que ça peut intérésser :

Dans le cadre d'une musique française, qui est utilisé pour une pièce de théâtre jouée à Paris (parce que les tarifs sont pas les mêmes en province, ou pour autre chose qu'une pièce de théâtre), il y a un pourcentage qui est déterminé par la sacem en fonction du minutage utilisé, quelque soit le nombre d'entrées.

dans mon cas, environ 17 minutes, correspond à 1,10%. Qui est le montant de la redevance à payer, et est calculer, soit sur le poste de dépenses (ce que coûte une représentation en frais, salaire, pub etc ...), soit sur les recettes de la représentations.

Exemple, une pièce de théatre qui fait une recette de 5000e ht, et qui un poste de dépense de 2000e ht, devrai payer 1,10% de 5000e à la sacem pour 17 minutes de musiques.

Soit 55e ht, il m'a semble savoir (si quelqu'un peut confirmer) que la sacem garde environ 25% en frais de gestion avant de repartir ce qui reste aux artistes, et sur ce qui reste encore environ 20% en charges.

Soit une 30ène d'euros net reversé à l'artiste.

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Pour la deuxième question, il est écris assez clairement dans les statuts de la sacem, qu'une fois Membre, il est obligatoire de déposé toutes ces oeuvres futurs.

Ce qui n'empêche pas d'être à la SACD en parallèle, vu que les deux sociétés ne répartissent pas les droits de la même manière et des même sources. Il n'y pas conflits d'intérêts entre les deux sociétés.

Et si l'on est interprète de nos propres compositions, on peut également être à la Spedidam ou Adami (j'ai lu que les deux société vont fusionnées, quelqu'un à plus d'infos ?)

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Re: Composition pour une pièce de Théatre

Messagepar Kubler » 01/02/2017 18:18:15

Le deuxième point, c'est précisément ce qui me dissuade encore et toujours d'aller à la SACEM. J'ai envie de pouvoir décider ce que je protège ou non, et cette façon qu'ils ont de forcer la main à ce niveau-là me déplaît vraiment :|

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Re: Composition pour une pièce de Théatre

Messagepar Chryss » 01/02/2017 18:29:52

Tu as totalement raison.

Il y a certains cas ou j'aimerais pouvoir donner ma musique, et ce n'est pas possible, du moins du point de vue la sacem, niveau utilisation. Il y a bien la licence "creative commons" avec utilisation non commerciale, mais je ne sais pas ou en est la SACEM à ce niveau, à été en test pendant un moment.

Un cas actuel ou ça me pose un problème : j'ai composé une bande originale pour un spectacle qui possède un contexte commercial, mais j'aurais souhaité pouvoir mettre à disposition gratuitement l'album en ligne, dans un but communicatif. Et je ne sais pas comment faire avec la SACEM derrière, étant donné qu'il est censé exister une redevance pour la reproduction numérique (genre SDRM mais pour la vente en ligne).

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Re: Composition pour une pièce de Théatre

Messagepar Kubler » 01/02/2017 19:26:14

Je suis dans le même genre de cas. Ce qui me pose problème actuellement, c'est que je suis à la fois engagé dans un projet commercialisé et rémunéré, Membre d'un collectif de production audio-visuelle bénévole et ne générant aucun revenu, et, ben… compositeur, quoi, des fois j'aime bien travailler juste pour moi.

Les conditions de la SACEM me donnent un peu la même impression que si, arrivant comme ça avec une nouvelle compo que je veux faire écouter aux autres, elle me tapotait sur l'épaule en me disant "Youhou, c'est chez nous que ça se passe" sous le simple prétexte que j'ai d'autres œuvres protégées grâce à leurs soins. Après j'ai peut-être loupé des trucs et j'espère ne pas dire / répandre de bêtises à ce sujet, mais si ça n'est pas le cas, j'appellerais presque ça du forcing.

En revanche, s'il y a bel et bien une licence creative commons à l'étude chez eux qui permettrait de répondre à nos genres de cas, ça arrangerait pas mal de choses. Faut chercher à savoir où ça en est.

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Re: Composition pour une pièce de Théatre

Messagepar Chryss » 01/02/2017 19:43:19

Le soucis c'est que la licence creative commons résout pas vraiment le soucis, car une musique sous cette licence ne peut être utilisée que dans un contexte exclusivement non commercial (je crois, mais il m'a semblait lire, qu'elle pouvait être utilisé et soumise aux mêmes conditions commercial que les autres) =>

Si tu bosses pour un spectacle, qui vend des places par exemple, et que tu veux distribué tes musiques en ligne gratuitement pour une raison ou une autre en accord avec la production du spectacle, ou au moins pouvoir les faire écouter gratuitement, bah la licence creative commons peux pas fonctionner car à la base les musiques sont utilisées dans un contexte commercial pour le spectacle, à ce titre sont soumises aux même conditions qu'un dépot classique.

La question ceci dit, est, est ce qu'une musique sous licence CC non commerciale déposée à la SACEM, peut jouer dans les camps.

Vu que la licence CC est finalement soumise aux même conditions dans le cadre d'une utilisation commerciale, permet elle même si une utilisation commerciale est effective, un distribution gratuite sur le net en parallèle, si l'on sépare les deux aspects.

Après oui si on veut pas être confronter à ces obligations, faut réfléchir avant de s'inscrire, mais savoir ce que l'on veut, dans mon cas ça représente un revenu et une défense dont je ne souhaite pas me passer.

Mais je peux comprendre que certains aspects rebutes pas mal de personnes.


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