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   - zeker -
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Message  { par zeker

Les conditions sont bonnes, de mon point de vue. Pourquoi ne pas parler directement avec lui, messieurs? 
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   - nationalpha -
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Message  { par nationalpha

De ce que j'en sais, ils ont demandé comment fonctionner avec la s a c e m et à priori, c'est le flou juridique. Ils n'ont pourtant à priori (ce qu'ils m'ont dit en tout cas) aucun problème pour payer mais la s a c e m ne sait pas leur répondre par rapport à leur projet numérique...

Donc à priori, pour le moment, ils préfèrent n'utiliser que des Å“uvres de compositeurs non s a c e m... 
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   - arfouf -
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Message  { par arfouf

"
Donc à priori, pour le moment, ils préfèrent n'utiliser que des œuvres de compositeurs non s a c e m...."


voila ... là ça délimite et ça évite de perdre du temps ... :)


"Pourquoi ne pas parler directement avec lui, messieurs?"

heu j'ai commencé par là évidemment, en mp, mais sans réponse ...

j'ai eu une réponse par le biais d'un autre forumeur ( je l'en remercie d'ailleurs ) ...
je confirme qu'il n'y a pas dsemble t-il de mauvaises intentions c'est juste pas clair pour les Membres s a c e m 
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   - YuHirà -
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Message  { par YuHirà

De ce que j'en sais, ils ont demandé comment fonctionner avec la s a c e m et à priori, c'est le flou juridique. Ils n'ont pourtant à priori (ce qu'ils m'ont dit en tout cas) aucun problème pour payer mais la s a c e m ne sait pas leur répondre par rapport à leur projet numérique...
Ce n'est pas eux qui diffusent mais le site Internet pour lequel ils travaillent. C'est donc à ce dernier de se préoccuper de cela.

Par ailleurs, que la personne soit à la s a c e m ou non, que le compositeur soit français ou pas, la s a c e m n'hésitera pas à intervenir si elle le désire et à réclamer des sommes au titre de la rémunération proportionnelle, qui seront placées dans les irrépartissables pendant 3 ans jusqu'à ce que le compositeur adhère. Puisque la rémunération proportionnelle est obligatoire, quoiqu'il arrive.

En clair, à moins que le compositeur ait décidé de recourir aux licences CC pour une exploitation non commerciale ou que le commanditaire/acheteur soit une société pouvant appliquer une autre législation à ses contrats (et encore, c'est une disposition d'ordre public dont la s a c e m peut se prévaloir), cela ne change rien (d'autant qu'aucun commanditaire/acheteur ne peut se prémunir contractuellement d'une éventuelle adhésion dans le futur :-) )

De toute façon, c'est à la SESAM qu'il faut s'adresser, pas la s a c e m, car c'est cette société qui gère le répertoire s a c e m pour les oeuvres diffusées en ligne, notamment les programmes institutionnels en ligne. Il n'y a aucun flou juridique donc :-)

Toutes les infos / procédures sont ici:

http://www.sesam.org/enligne/institutionnel.html 
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Message  { par Voyager

Bonjour,
arfouf a écrit :"heu j'ai commencé par là évidemment, en mp, mais sans réponse ..."
Je n'ai rien reçu. J'espère avoir répondu du mieux que je pouvais à ceux qui m'ont écrit.

- - - - - - - -

Mon premier message n'est effectivement pas assez détaillé. Connaissant mal les subtilités juridiques des droits musicaux, j'ai essayé de mieux exprimer mon besoin en mp. Pour moi, c'était plus lisible qu'un forum, ça peut vite partir dans tous les sens.

On se heurte aujourd'hui à des problématiques de couverture juridique sur le web. Pour simplifier, nos web-reportages sont considérés par notre catalogue-fournisseur et la s a c e m comme de l'institutionnel. Si jamais nous les vendons demain à un autre site, on sort des clous et on entre dans un no-man's land. Jusqu'à aujourd'hui, nous n'avons obtenu aucune réponse claire.

YuHirà a l'air plus calé sur la question que nos interlocuteurs. Je vais transmettre ses remarques à notre service juridique. Mais ça va être long, les droits musicaux n'étant pas le domaine qu'il maîtrise le plus... Payer n'est pas un problème. On travaille avec des journalistes, des monteurs et des photographes. Ce serait con de ne pas pouvoir travailler avec des compositeurs.


Je fais de mon mieux pour vous donner des nouvelles assez rapidement. En attendant, je préfère les mp, mais c'est comme vous voulez.


Bon week-end à tous 
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   - arfouf -
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Message  { par arfouf

bah oui en effet je ne sais pas ce qui s'est passé mon mp a capoté semble t-il .. Mais j'ai eu finalement tout l'éclairage concernant le projet ... et merci au passage à yuhira pour ses précisions ...
bonne route ... 
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Message  { par Akcel

Dingue... un topic de recrutement qui n'a pas fini en lynchage. 
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Message  { par Mathieu A.

Dès lors qu'il y a une considération pour le travail accompli, il n'y a pas de quoi polémiquer! :D 
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Mathieu Auset
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Message  { par Akcel

Je suis bien d'accord avec toi Mathieu :wink: mais c'est tellement rare qu'il fallait le souligner :lol: 
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Message  { par François scibetta

Bonjour, avez vous trouvez un compositeur? car j'ai des compositions qui pourrez vous intéressé.
Merci de me tenir informé par mail actionmelody@orange.fr ou par téléphone au 06.23.20.35.49

Cordialement
FS 
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François Scibetta
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