{ Recherche Compositeur pour émission (web) }

[Cyril Vincent]

Message  { par Cyril Vincent - le 07/06/2013 23:55:05 }  Bonsoir, Petit HS concernant la question de Mathieu et surtout les réponses qui lui ont été apportées, qui empruntent des raccourcis n'engageant que leurs auteurs. Toute musique renvoie à des droits moraux et patrimoniaux pour son auteur. Réaliser un arrangement oblige l'arrangeur à recueillir l'autorisation de l'ayant-droit, quel que soit la destination et la nature dudit arrangement. Pour s'informer véritablement, le plus simple et surtout le plus efficace est de composer le 01 47 15 47 15. Merci pour cet éclaircissement. Qu'en est-il alors, des (très) nombreux youtubeurs qui reprennent, parfois à buts lucratifs, des morceaux célèbres en version metal, au piano, etc... ? Avec plusieurs centaines (voire millions) de vues, ils sont dans l’illégalité mais ne sont pas inquiétés ? Je doute qu'ils aient l'autorisation d'Universal ou du compositeur original. Merci pour le numéro.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[syl]

Message  { par syl - le 08/06/2013 08:38:13 }  Que penser des conducteurs qui parcourent des milliers de kilomètres à la vue de tous à 2 ou 3 km/h de trop ? Ce n'est pas parce-que le phénomène est massif, à la vue de tous, et sans grande conséquences que c'est légal. Concernant YouTube, la s a c e m perçoit maintenant des droits sur son contenu, bien que celui-ci soit effectivement ingérable.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Mathieu A.]

Message  { par Mathieu A. - le 08/06/2013 09:05:55 }  Merci pour toutes ces précisions Il me semblait bien qu'il y avait un truc dans ce genre. Il faudrait que le futur arrangeur prenne contact avec le "propriétaire" des oeuvres pour une autorisation donc... 5 Années sans se poser la question et sans problèmes, je ne vois pas pourquoi cela se produirait maintenant..            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[syl]

Message  { par syl - le 08/06/2013 09:45:59 }  Que penser des conducteurs qui parcourent des milliers de kilomètres à la vue de tous à 2 ou 3 km/h de trop ? Ce n'est pas parce-que le phénomène est massif, à la vue de tous, et sans grande conséquences que c'est légal. Concernant YouTube, la s a c e m perçoit maintenant des droits sur son contenu, bien que celui-ci soit effectivement ingérable.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Cyril Vincent]

Message  { par Cyril Vincent - le 08/06/2013 11:11:13 }  Que penser des conducteurs qui parcourent des milliers de kilomètres à la vue de tous à 2 ou 3 km/h de trop ? Ce n'est pas parce-que le phénomène est massif, à la vue de tous, et sans grande conséquences que c'est légal. Concernant YouTube, la s a c e m perçoit maintenant des droits sur son contenu, bien que celui-ci soit effectivement ingérable. En d'autre termes, l'arrangeur qui poste une reprise sur youtube reverse des droits à la s a c e m si il se fait rémunérer ? Il peut donc reprendre lucrativement des morceaux célèbres, simplement en reversant des droits indirectement à la s a c e m ? Certains cas sont célèbres : 331Erock pour ne citer que lui avec ses plusieurs millions de vues, a toujours fait son beurre avec les adaptations metal de morceaux du moment. Youtube et les maisons de disque l'autorise car il reverse des droits indirectement ? Il ne pourrait pas faire ça sur Dailymotion, si je comprends bien ? La comparaison avec les lois routières n'est pas vraiment faisable, puisqu'on a d'un côté une loi stricte (sauf si il n'y a pas de radar, évidemment mais dans ce cas un tueur en série peut faire ce qu'il veut tant qu'il n'est pas chopé, c'est pareil) et de l'autre une loi où la frontière entre "plagiat/contrefaçon" et "inspiré de" est très flou et souvent subjective. Un ancien posteur de ce forum m'a contacté par MP en me disant que même un "inspiré de" qui rappelle ouvertement le thème d'origine n'est pas légal. Seule une parodie humoristique du thème original peut être légale. Et la loi n'admet pas d'à peu près, elle est stricte là-dessus. Maintenant j'ai toujours à l'idée que la frontière entre une parodie et un hommage est très subjective. Si l'auteur de l'arrangement prétends corps et âme à une parodie devant le juge, qu'en est-il ? Il est obligé de le croire... Sinon ça remettrais en cause ses talents d'arrangement, ce qui n'est pas du ressort de la loi. (quoique pour certains cas, ça le devrait, j'en conviens )            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[syl]

Message  { par syl - le 08/06/2013 12:04:48 }  En d'autre termes, l'arrangeur qui poste une reprise sur youtube reverse des droits à la s a c e m si il se fait rémunérer ? Non, l'arrangeur de paye rien. C'est Youtube, en qualité de diffuseur, qui paie des droits. Il peut donc reprendre lucrativement des morceaux célèbres, Tant que les ayant-droits ferment les yeux, oui. Il ne pourrait pas faire ça sur Dailymotion, si je comprends bien ? Peu importe le diffuseur, le principe est le même. Mais je ne sais pas si la s a c e m a des accords avec ce site. 9 fois sur 10, les reprises sont arrangées et diffusées sans autorisation. Ce qu'il y a c'est que les ayant-droits, même s'ils n'ont pas donné leurs autorisation, perçoivent des droits dessus, pour youtube tout du moins. une loi où la frontière entre "plagiat/contrefaçon" et "inspiré de" est très flou et souvent subjective. Et la loi n'admet pas d'à peu près, elle est stricte là-dessus. Tu as répondu juste à la contradiction de tes écrits. Il y a les lois, et les jurisprudences. Point. Un peu de lecture : http://www.s a c e m.fr/cms/home/la-s a c e m/d ... oit_auteur            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[Cyril Vincent]

Message  { par Cyril Vincent - le 08/06/2013 12:14:12 }  une loi où la frontière entre "plagiat/contrefaçon" et "inspiré de" est très flou et souvent subjective. Et la loi n'admet pas d'à peu près, elle est stricte là-dessus. Tu as répondu juste à la contradiction de tes écrits. Il y a les lois, et les jurisprudences. Point. Un peu de lecture : http://www.s a c e m.fr/cms/home/la-s a c e m/d ... oit_auteur Je comprends bien mais dans la suite de ma réponse, je disais qu'elle est stricte ok, sur le papier, mais en pratique elle reste très flou. Pour la vitesse sur la route, sur le papier on a une interdiction de rouler à plus de tel vitesse. En pratique cette vitesse est montrée par un compteur homologué (le radar), donc loi stricte sur le papier ET en pratique. En musique on n'a pas ce radar homologué qui nous démontrerais clairement où sont les frontières entre plagiat, parodie et une compo qui ressemble à une autre. La loi est claire une fois qu'on a définie la nature du morceau incriminé, mais pour se faire, on passe par un jugement subjectif (sauf cas extrême ou volontairement plagié/réarrangé évidemment). [EDIT]Et donc, pour ce cas précis, si je comprends bien, puisqu'on part du fait qu'on reprends où s'inspire d'un morceau protégé, on n'a pas le droit. Mais si on compose de A à Z un morceau qui y ressemble ? Est-ce que le fait que l'émission soit la même soit le facteur pour dire que c'est forcément une inspiration illégale ? Je veux dire par là que si je compose un morceau pour un album qui ressemble vaguement au générique du millionnaire, on ne peut pas prouver que je m'en soit inspiré et c'est si c'est le cas ça ne pouvait pas être voulu. Alors que si on le colle à une web-émission qui parodie le millionnaire, là le rapprochement est plus facile et on tombe dans l'illégalité?            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[syl]

Message  { par syl - le 08/06/2013 13:44:24 }  Dans ton exemple, que tu joues ta musique au fin fond du larzac ou dans cette émission, cela ne change rien, même si le rapprochement est plus immédiat dans le cadre de l'émission. C'est le "ressemble vaguement" qui détermine si c'est un arrangement ou une création originale. Vient ensuite la question du légal ou non. Pourquoi ne pas simplement demander une autorisation ? C'est avant tout la démarche normale, mais c'est souvent le plus simple, car un ayant-droit est souvent enclin à voir son travail exploité fût-il par un arrangement, pour peu que celui-ci ne porte pas atteinte à son esprit d'origine, avec ou sans contrepartie financière. En gros, pourquoi faire illégal quand on peut être en règle, dormir sur ses 2 oreilles en ayant la satisfaction de mener un projet dans les règles de l'art, et souvent se faire de nouveaux contacts professionnels, augmenter sa reputation, etc...             - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[anaigeon]

Message  { par anaigeon - le 08/06/2013 18:41:00 }  Je comprends bien mais dans la suite de ma réponse, je disais qu'elle est stricte ok, sur le papier, mais en pratique elle reste très flou. Pour la vitesse sur la route, sur le papier on a une interdiction de rouler à plus de tel vitesse. En pratique cette vitesse est montrée par un compteur homologué (le radar), donc loi stricte sur le papier ET en pratique. L'histoire de la vitesse sur route, c'était, il me semble, pour répondre à l'argument "il ne m'arrive rien donc c'est permis". Pour la reprise d'un thème, si les gens ne sont pas d'accord sur la ressemblance, eh bien celui qui s'estime lésé peut demander l'avis d'un tribunal ; situation parfaitement banale dans plein de domaines, et pas seulement en musique. Ceci dit, c'est vrai que le net a changé la donne concrètement, vu l'énormité des violations et le faible préjudice attaché à chacune en regard des efforts et des frais à engager pour obtenir réparation. Il y a même des cas scandaleux où YT s'arroge le droit de donner tort, unilatéralement, à quelqu'un qui est dans son droit. Un gars que je connais, qui enregistre de la musique d'il y a 3-4 siècles chez lui, s'est vu averti par YT parce qu'une compagnie américaine à prétendu avoir des droits sur son enregistrement !! (ce n'était pas un éditeur de la musique en question, et cette entité malhonnête récidive de temps à autre). Remarquons que pour les radars ils ont pris en compte le problème, puisqu'il y a une marge de 5 km/h jusqu'à 50, et de 5% au-delà. (comme quoi ce n'est pas non plus oui/non aussi nettement, et ceux qui disent qu'ils ont été sanctionnés pour avoir roulé à 91 sont de mauvaise foi, ils ont été flashés à 95-96 environ, auxquels ont été retranchés 4 ou 5).            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition

[mmtprod]

Message  { par mmtprod - le 08/06/2013 23:02:28 }  C’est un peu compliqué tout ça pour moi, je m’y connais pas assez, comme je l’ai déjà dit on fait ça par plaisir et effectivement cela tient aussi de l’hommage et à vrai dire je suis plutôt relativement confiant sur la question car on déjà utilisé toutes les musiques officies sans problèmes depuis 5ans et elles ont même été diffusées sur TF6 lors d’un passage que l’on a fait dans une émission en prime time, et la prod de l’émission n’avait pas demander les autorisations. L’auteur original de de ce générique est Patrick Martini, mais le véritable ayant droit la concernant n’est pas La Française Des Jeux mais TF1 et en général la chaine qui est très près de ses programmes d’ordinaire ne se gêne pas pour faire enlever les vidéos des plateformes qui utilisent les génériques des émissions d’actualité mais ils ne font rien concernant les émissions qui n’existent plus, à croire que ça leur est égal. C’est à se demander pourquoi.            - Compositeur .org -       Forum des Compositeurs : Musique et Composition