Oui je ne comprends pas que les messages que l'ont reçoit dans la messagerie du site de l'URSSAF ne soient pas automatiquement répercutés sur notre email perso. Pourtant on leur donne à la création de notre compte. Je me demandais si c'était moi qui avais loupé un truc. Dans un sens ça me rassure d...

Bonjour à tous, Je crois que nous sommes hélas très nombreux à n'avoir AUCUNE information de la part de l'URSSAF (à part un document dans la messagerie sécurisée que personne ne consulte), nous précisant que la période de déclaration des revenus artistiques était ouverte depuis le 26 mai et que la d...

Du coup si je ne me gourre pas, l'adami étant considérée comme un EPO en tant qu'organisme de gestion collective, ça n'est pas possible de déclarer les droits voisins en T&S si on a choisi les BNC pour la Sacem Ce n'est pas possible tout court, quelle que soit l'option qu'on a choisie. Les droi...

j'ai pas l'impression, mais merci d'essayer de faire avancer le truc :) Effectivement, je n'avais pas compris que tu parlais uniquement des droits SACEM :wink: Mais à ma décharge, tu ne l'avais pas précisé clairement dans tes messages précédents. Effectivement je me souviens à un moment donné avoir...

Je ne sais pas si je t'ai bien compris, mais l'article ne semble pas contredire cette position. Les EPO recouvrent aussi les éditeurs et les producteurs, donc les diffuseurs. Donc ceux à qui l'on fait des NDA. Si les revenus sont précomptés par ce diffuseur et ont fait l'objet d'une NDA, tu peux les...

De ce que j'ai compris, il est tout à fait possible de panacher (j'en parlais hier avec un expert comptable spécialisé, et cela ne l'a pas fait tilter du tout). Si c'est le cas, le plafond ne s'applique qu'aux BNC puisqu'il n'y a pas de plafond pour les traitements et salaires. Bien évidemment, avan...

Le régime le plus simple pour commencer n'est pas le régime BNC mais le régime des traitements et salaires , qui t'impose d'établir des notes de droit d'auteur mais ne nécessite aucun SIRET. Ce régime, qui est le régime appliqué par défaut par la SACEM lorsqu'elle te reverse des droits, n'est possib...

Bonsoir,

En fait, la présentation était à poster dans le topic "Présentation", et ce topic dans la rubrique "Vos Travaux"

Mais pas d'inquiétude, j'ai fait ce qui était nécessaire

A vrai dire, ton problème n'est pas évident à résoudre. Les solutions possibles sont nombreuses mais pas nécessairement très satisfaisantes La première, plus radicale , est à mon sens, la plus efficace. Cela consisterait à publier tes instrumentaux par l'intermédiaire d'un distributeur digital avant...